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Marques déposées par SOCMA (Sté à responsabilité limitée
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TRANBON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANBON
SOCMA (Sté à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1253425
Date de dépôt :
08/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1993
TRANBON de SOCMA (Sté à responsabilité limitée

Présentation de la marque TRANBON

Déposée le 8 décembre 1983 par SOCMA (Sté à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCMA (Sté à responsabilité limitée) domicilié(e) 59, rue de Ponthieu, 75008 PARIS. - France.

La marque TRANBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANBON est expirée depuis le 8 décembre 1993.

SOCMA (Sté à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes : SHUTTLECOCK


SOCMA (Sté à responsabilité limitée) - 59, rue de Ponthieu, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.